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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SPORT COLOR
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S C Sport COLOR
Marque enregistrée - Marque en vigueur

S C Sport COLOR
SPORT COLOR, SAS

Numéro de dépôt :
4315990
Date de dépôt :
21/11/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
21/11/2026
S C Sport COLOR de SPORT COLOR

Présentation de la marque S C Sport COLOR

Déposée le 21 novembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SPORT COLOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « S C Sport COLOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-50 du 16 décembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SPORT COLOR domicilié(e) 49 rue de Versailles - 78460 - CHEVREUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 533 618 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SPORT COLOR domicilié(e) 49 rue de Versailles - 78460 - CHEVREUSE - France.

La marque S C Sport COLOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4315990.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

27 37 41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S C Sport COLOR arrivera à expiration en date du 21 novembre 2026.

SPORT COLOR a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative)


SPORT COLOR, SAS - 49 rue de Versailles - 78460 - CHEVREUSE - France - SIREN 434533618


SPORT COLOR - 49 rue de Versailles - 78460 - CHEVREUSE - France


Publication - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-50

Enregistrement avec modification - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2017-14

Tapis, paillassons, nattes, linoléum, et autres revêtements de sol. Carpettes, tapis de gymnastique, gazon artificiel, revêtements de sols sportifs synthétiques.

Aménagement, construction et entretien d'équipements sportifs ;

Éducation, formation, divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Mise à disposition d'installations de loisirs. Publications de livres. Location de décors de spectacles, d'équipements sportifs et de loisirs. Organisation de concours (éducation et divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture. Service de jardinier-paysagiste. Aménagement, construction et entretien d'espaces verts. Aménagement et entretien d'espaces verts d'intérieur.